1. Introduction
Les présentes conditions générales régissent votre utilisation du site web AssuranceModerne et tous les services associés. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.
2. Définitions
Dans ces conditions générales :
- "Nous", "notre", "nos" font référence à AssuranceModerne
- "Vous", "votre", "vos" font référence à l'utilisateur de notre site web et/ou de nos services
- "Services" désigne tous les produits d'assurance et services connexes que nous proposons
- "Site web" désigne le site web accessible à l'adresse www.assurancemoderne.com
3. Services d'assurance
Nous proposons divers produits d'assurance, notamment :
- Assurance habitation
- Assurance auto
- Assurance santé
- Assurance vie
Chaque produit d'assurance est soumis à ses propres conditions spécifiques qui vous seront communiquées lors de la souscription.
4. Utilisation du site web
Vous acceptez d'utiliser notre site web uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui ou ne restreint pas leur utilisation du site. Les comportements interdits incluent, sans s'y limiter :
- Toute activité illégale ou frauduleuse
- La transmission de matériel offensant ou préjudiciable
- La tentative d'accès non autorisé à notre système ou réseau
- L'utilisation de robots, spiders ou autres outils automatisés sans notre autorisation
5. Exactitude des informations
Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de l'utilisation de nos services, notamment lors de la souscription à une assurance. Toute information inexacte peut entraîner la nullité de votre contrat d'assurance.
6. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de notre site web, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et logiciels, est notre propriété ou celle de nos concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
7. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos services.
8. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces conditions.
9. Droit applicable et juridiction
Ces conditions générales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Nous contacter
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à :
Email : [email protected]
Adresse : 456 Avenue des Étoiles, 69002 Lyon, France
Téléphone : +33 6 12 34 56 78