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Le site AssuranceModerne est édité par la société AssuranceModerne, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 852 349 753.
Siège social : 456 Avenue des Étoiles, 69002 Lyon, France
SIRET : 852 349 753 00015
SIREN : 852 349 753
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32 852 349 753
Code NAF/APE : 10.71D
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Monsieur/Madame [Nom du directeur de publication], en qualité de [Fonction].
3. Hébergement
Le site AssuranceModerne est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site AssuranceModerne (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
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5. Protection des données personnelles
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